法律声明
Société Allium-Paysage
44120 Vertou
Tel: 06 77 60 25 33
Email: contact@allium-paysage.fr
Siret : 83810599700012
Crédits
Création : F&A Webmarketing
Hébergement : Vercel Inc
Webmaster : Parois William
1 - Informations nominatives
Toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à : Société Allium-Paysage – 44120 Vertou.
Conformément à la loi du 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
2 - Crédits photos
L'accès au Site Allium-Paysage.fr ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après.
3 - Propriété intellectuelle
Le Site est la propriété exclusive de la société Allium-Paysage, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site.
L'usage de tout ou partie du Site Allium-Paysage.fr, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
4 - Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la société Allium-Paysage.
5 - Responsabilité
Dans les conditions autorisées par la loi, la société Allium-Paysage n'encourt aucune responsabilité pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers.
6 - Cookies
En application des dispositions de la directive 2002/58/CE, la société Allium-Paysage utilise des cookies à des fins d'identifications personnelles. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier.
7 - Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent Site ou à son utilisation.